Procès-Verbal du 20 Juin 2016

L’an deux mille seize, le vingt juin à dix-neuf heures trente, le conseil municipal s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Pierre LEFEVRE, maire, à la suite de la convocation adressée par Monsieur le Maire, le 15 juin 2016.

Présents : P. LEFEVRE Maire, P.SAINT-LÔ, D.HOULBERT, N.CHENNEVIERE, R.THERIN, adjoints, I. DELEU, R.LEBASTARD, N. LIVORY, G.MARIE, B. HUE, S.DELACOTTE, C.MISPELAERE (à partir de la délibération N°2), V. BOUE, J.P.SAVEY, conseillers municipaux.

Représentés par pouvoir écrit :
B.VEREECKE donné à P.LEFEVRE, C.CAMUS donné à N.CHENNEVIERE, F. LEPOIL donné à P.SAINT-LÔ, M.JOUIN donné à J.P.SAVEY,

Absents excusés : J.P.ROUGEREAU, A. RIBET, I.FOUQUES-CARIOU

Absents : D. BOSSUYT, D. LEMASLE

Le quorum est atteint à 19 h 35, le Conseil Municipal peut valablement délibérer.

- Entre 19 h 35 et 19 H 39 avant l’arrivée de M. C. MISPELAERE

Nombre de   conseillers en exercice

Nombre de   conseillers présents

Nombre de   votants

23

13

17

Madame Nathalie CHENNEVIERE a été élue secrétaire de séance à l’unanimité des membres présents et représentés (17).

A partir de 19 H 39

Nombre de   conseillers en exercice

Nombre de   conseillers présents

Nombre de   votants

23

14

18

 

1 – Projets de délibérations :

20160620-01 RUE DE LA FAUCTERIE – ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE TRAVAUX

La commission MAPA, réunie le 15 juin,   a entendu le maître d’œuvre qui a détaillé son analyse des 7 offres déposées le 7 juin 2016 (classement : prix 80 - délai d’exécution 20).

L’offre arrivée en tête, présentée par l’entreprise Jones TP, répond particulièrement bien aux attentes quant au calendrier d’exécution délicat. Les travaux doivent se coordonner avec l’opération portée par Aunay Caumont Intercom, en même temps que celle sous maîtrise d’ouvrage SDEC. Le tout doit être réceptionné pour la rentrée des classes.

En outre, le montant du marché, 73 323,75 € HT, se situe en dessous de l’estimation de 100 000 € HT.

A ce stade, le bilan financier de l’opération est le suivant :

Dépenses

HT

TTC

Recettes

   

Etudes

4 950,00 €

5 940,00 €

Amendes de   police

16 000,00   €

 

SDEC – extension du réseau   d’éclairage public (participation de la commune)

14 106,03 €

14 106,03 €

FCTVA 16,404 %, des dépenses TTC

15 408,03 €

 

Travaux

73 323,75 €

87 988,50 €

 

Autofinancement

76 626,50 €

 

TOTAL

92 380,78 €

108 034,53   €*

TOTAL

108 034,53 €

 


L’opération est financée d’une part, par les crédits de l’opération 144 « Abords des lotissements » 110 600 € et, d’autre part, de 17 000 € pour les dépenses d’investissement à rattacher au budget de l’assainissement.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés  (17) :

- ATTRIBUE le marché relatif aux travaux d’aménagement de la rue de la Faucterie à l’entreprise JONES TP pour un montant HT de 73 323, 75 € ;

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer le marché de travaux et tout document nécessaire à sa réalisation.


20160620-02 SENTE PIETONNE RUE DE VIRE – ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE TRAVAUX

Arrivée de monsieur MISPELEARE pendant l’exposé des motifs (19 H39).

La commission MAPA, réunie le 15 juin,   a également entendu le maître d’œuvre qui a détaillé son analyse des 6 offres déposées le 7 juin 2016 (classement : prix 80 - délai d’exécution 20).

L’offre arrivée en tête, présentée par l’entreprise Jones TP répond parfaitement aux critères d’analyse, totalisant 100 points, avec une offre de 81 749,75 (des travaux estimés à 110 000 € HT).

L’opération dont le déroulement s’exécute pluri-annuellement, sur 2015 et 2016 a été estimée à 151 485 € (voir délibération 20160329-05).

A ce stade, le bilan financier de l’opération est le suivant :

Dépenses

HT

TTC

Recettes

   

Etudes

5 983,30 €

7 180,00 €

Bourg   centre

30 414,00 €*

 

Acquisition des terrains

 

8 356,00 €

FCTVA 16,404 %, des dépenses TTC

17 328,48   €

 

Travaux

81 749,75 €

98 099,70 €

 

Autofinancement

65 893,22 €*

 

TOTAL

 

113 635,70   €

TOTAL

113 635,70   €

 

* subvention notifiée mais calculée sur l’estimation du maître d’œuvre. Cette subvention sera recalée sur la base du bordereau de prix unitaire du marché. L’autofinancement sera mécaniquement augmenté.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés (18) :

- ATTRIBUE le marché relatif aux travaux d’aménagement d’une sente piétonne à l’entreprise JONES TP pour un montant HT de 81 749,75 € ;

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer le marché de travaux et tout document nécessaire à sa réalisation.


20160620-03 DÉNOMINATION DE RUES

La commission Cadre de vie a proposé, le 27 novembre 2013, de procéder à la dénomination de rues ou d’impasses pour répondre à des demandes du service du cadastre et des riverains.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés (18)

- DÉCIDE de dénommer les rues et impasses suivantes :

-           Rue   de Noire Nuit : pour la rue qui démarre à l’angle   de la route d’Harcourt et qui rejoint la rue de Courtilbert (en vert) ;

-           Impasse   de Noire Nuit : quand on vient de la rue d’Harcourt, on   emprunte la rue Noire Nuit et sur la droite, une impasse desservant plusieurs   maisons (en orange) ;

-           Rue   de Courtilbert : pour la rue qui démarre à la pointe   de la Petite Coquerie jusqu’au carrefour du Pied de la Bruyère (en   bleu) ;

-           Allée   du Champ Tirel : rue qui passe devant le lavoir de   Courtilbert (en rose) ;

                        PV 20 juin image 1                                             

-          

 

 

 

 

 

Rue   des Mésanges (en vert) ;

-           Rue   des Pinsons (en rose) ;

     PV du 20 juin image 2

-          

 

 

 

 

 

 

 

 

Impasse   du Petit Hamel (en bleu)

     PV du 20 juin image 3

Le Nid de Pie a fait l’objet d’une dénomination de rue par délibération en date du 7 juillet 2015 (chemin du Nid de Pie).

Un budget de 6 000 euros a été prévu pour financer des dépenses de jalonnement et des panneaux de police. La commission cadre de vie se réunira prochainement pour entériner les projets de numérotation des rues dont la dénomination fait l’objet de la présence délibération.

La localisation d’une rue « Henri Rivière », pour honorer le donateur de l’hôtel de la Place, doit être envisagée dans le bourg, dans le souci de limiter les conséquences administratives pour les riverains.

Les projets de lotissement présenteront des opportunités d’honorer M. Henri Rivière et, le cas échéant, d’affirmer l’appartenance à la région Normandie (rue Guillaume Le Conquérant, rue Reine Mathilde, rue d’Hastings…).

 

2– Procès-verbaux et comptes rendus

  • Procès-verbal du conseil municipal du 13 juin 2016 approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés (18), rectification faite dans la délibération 20160613-01 d’une erreur matérielle dans un considérant, et non dans la décision. La portée de la délibération n’en est donc nullement affectée.

Rectificatif : CONSIDÉRANT l'identité forte et commune qui rassemble ces cinq sept communes animées d’une volonté de partage et de développement conjoint.

  • Comptes rendus des commissions : MAPA du 15 juin 2016, Personnel du 15 juin, Eau et Assainissement du 15 juin 2016

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 20 h02.

                                                                                                                                                                                                                                             Le Maire,
                                                                         Pierre LEFEVRE

Pierre LEFEVRE

 

                                                                                                                                                                                                                             

reconstruction

Météo

Meteo Aunay-sur-Odon
pressoir1
Mairie d'Aunay-sur-Odon
Place de l'Hotel de Ville
Aunay-sur-Odon
14260 LES MONTS D'AUNAY
Tél : 02.31.77.63.20
Fax : 02.31.77.70.07
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
marc1 printerImprimer la page
hearthAjouter aux favoris
mailRecommander
lavoir1
Visiteurs138463
accueil
contact
localisation